Politique de confidentialité et conditions d'utilisation

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ NUMÉRIQUE

Date d’effet et dernière mise à jour : 12 août 2019

NEON DB Corp. a adopté la présente politique de confidentialité numérique (la « politique de confidentialité »), qui décrit la façon dont nous recueillons et utilisons vos renseignements et la raison pour laquelle nous le faisons, que ces renseignements soient réputés personnels ou non, et que vous nous avez fournis ou que nous avons générés par différentes méthodes numériques. Elle explique aussi la façon dont nous communiquons et protégeons vos renseignements, ainsi que les options qui s’offrent à vous relativement à vos renseignements et les façons de communiquer avec nous. En utilisant ce site Web ou application mobile (collectivement la « plateforme ») ou en y accédant au moyen de tout ordinateur, téléphone mobile, tablette, console ou autre appareil (collectivement l’« appareil »), vous acceptez notre politique de confidentialité. NEON DB Corp. est un fournisseur dûment autorisé de VF Outdoor Canada Co. (« JanSport ») exploitant la plateforme avec l’autorisation de JanSport. Les produits et services sont fournis par NEON DB Corp. NEON DB Corp. peut communiquer vos renseignements à JanSport. JanSport peut également utiliser vos renseignements conformément à sa propre politique de confidentialité, énoncée ci-dessous.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE NEON DB CORP.

COLLECTE DE RENSEIGNEMENTS

Nous recueillons et utilisons les renseignements nécessaires aux fins mentionnées dans la présente politique de confidentialité.

RENSEIGNEMENTS QUE VOUS NOUS FOURNISSEZ

Nous recueillons les renseignements que vous nous fournissez ou auxquels vous nous accordez l’accès. Ces renseignements peuvent comprendre, mais sans toutefois s’y limiter, votre nom, votre image, votre date de naissance, votre sexe, des données sur des traits physiques (y compris la taille, le poids et d’autres mensurations), vos adresses courriel et postale, votre numéro de téléphone, vos listes de contacts, vos données et profils sur les réseaux sociaux, votre emplacement (GPS), vos données d’activité et de performance et, au besoin, les données relatives à votre carte de crédit.

Si vous partagez avec nous l’adresse courriel ou tout autre renseignement personnel d’un tiers, vous devez avoir le consentement de ce tiers, des relations d’affaires ou des relations privées en cours avec ce tiers ou des liens familiaux ou personnels avec ce tiers. Si ce n’est pas le cas, ne nous communiquez pas l’adresse courriel ou tout autre renseignement personnel de ce tiers.

Si vous utilisez la carte de crédit d’un tiers sur la plateforme, vous déclarez et garantissez que vous êtes dûment autorisé à utiliser et à communiquer cette information. Si ce n’est pas le cas, ne nous communiquez pas les renseignements sur la carte de crédit ou tout autre renseignement personnel de ce tiers.

RENSEIGNEMENTS RECUEILLIS AUPRÈS DE VOUS

Il est possible que nous recueillions ou générions automatiquement des renseignements sur votre utilisation de nos produits et services, ainsi que vos interactions avec ceux-ci. Les renseignements que nous pourrions recueillir comprennent notamment votre numéro de téléphone, l’identifiant de votre appareil et l’information relative à votre matériel, votre adresse IP, le type et la langue de votre navigateur, les données transmises par les témoins, votre type de système, si vous avez activé des logiciels pour accéder à certaines fonctionnalités, vos heures d’accès, les URL de sites Web de référencement, l’information à propos de vos achats et d’autres renseignements concernant vos interactions avec nous.

RENSEIGNEMENTS RECUEILLIS À PARTIR D’AUTRES INTERACTIONS AVEC JANSPORT ET DES TIERS

Nous pouvons combiner les renseignements que vous nous fournissez, ou que nous avons recueillis auprès de vous, avec d’autres renseignements provenant de sources de JanSport et de transactions et communications avec JanSport. Ces renseignements peuvent comprendre notamment des renseignements provenant de magasins JanSport, de publipostages, de catalogues, d’événements, de produits, d’applications ou d’autres interactions avec JanSport. Nous pouvons également combiner ces renseignements avec des renseignements accessibles au public, ainsi qu’avec des données provenant de tiers. Nous recueillons aussi des renseignements que nous fournissent les donneurs à propos des bénéficiaires de cadeaux.

VIE PRIVÉE DES ENFANTS

Bien que la plateforme soit destinée aux personnes majeures, il se pourrait que de jeunes visiteurs l’utilisent. Dans la mesure du possible et si nous en avons connaissance, nous ne recueillons ni ne demandons de renseignements personnels d’enfants de moins de 13 ans sans le consentement d’un parent ou du tuteur.

UTILISATION DES RENSEIGNEMENTS

Nous pouvons utiliser vos renseignements aux fins suivantes :

Fonctionnalités de la plateforme

• Vous permettre d’utiliser la plateforme et les produits et services connexes.
• Améliorer et personnaliser votre expérience avec JanSport et vos communications avec nous.
• Vous permettre d’utiliser nos fonctionnalités (notamment passer une commande de produits JanSport) et d’autres services ou activités.

Faire fonctionner, améliorer et analyser

• Faire fonctionner, offrir, améliorer et tenir à jour les produits et services de JanSport (notamment en analysant les comportements des utilisateurs et les tendances).
• Vous envoyer des messages de nature administrative et d’autres renseignements à propos de la plateforme ou des produits, services ou activités de JanSport.
• Communiquer avec vous à propos de vos achats, des renseignements concernant votre compte ou de vos besoins en matière de service à la clientèle.

Mener des campagnes de marketing et promotionnelles

• Communiquer avec vous à propos de nos produits, services et événements ou à d’autres fins promotionnelles.
• Organiser des concours, des promotions, des événements, des sondages ou autres.
• Afficher des renseignements de marketing pertinents pour vous.

Autres fins

Nous pouvons aussi utiliser vos renseignements d’autres façons; le cas échéant, nous vous communiquons un avis précis au moment de la collecte et obtenons votre consentement, si nécessaire.

COMMUNICATION DES RENSEIGNEMENTS

FAMILLE JANSPORT

Afin de traiter votre commande de produits JanSport et à des fins de marketing et d’autres communications que vous avez accepté de recevoir, nous pourrions fournir vos renseignements aux sociétés JanSport et sociétés affiliées, y compris VF Corporation, et à leurs filiales, dont certaines peuvent être situées à l’extérieur du Canada et des États-Unis.

FOURNISSEURS DE SERVICES

Dans le cadre de nos activités, nous pouvons transmettre vos renseignements aux fournisseurs de services de la famille JanSport. Par exemple, ces renseignements pourraient être utilisés par ces fournisseurs aux fins du traitement de cartes de crédit, d’expédition, de gestion des données, d’envoi de courriels, d’études de marché, d’analyses de données et de gestion de promotions. Nous pourrions également communiquer vos renseignements afin de gérer certaines fonctionnalités.

APPLICATION DE LA LOI OU PROTECTION DE DROITS

Nous pouvons divulguer des renseignements à la demande du gouvernement, en réponse à une ordonnance, lorsque la loi l’exige, afin d’appliquer nos politiques ou afin de protéger nos droits, notre propriété et notre sécurité ou ceux de tiers. Nous pourrions communiquer des renseignements pour prévenir toute utilisation illégale des produits ou des services de NEON DB Corp, en cas de violation des conditions d’utilisation ou encore pour notre défense contre des réclamations de tiers. Nous pouvons également communiquer des renseignements à des entreprises collaborant à la lutte contre la fraude ou à des enquêtes sur fraudes.

TRANSFERT D’ENTREPRISE

Vos renseignements pourraient être communiqués à un tiers à titre d’actifs dans le cadre de la vente de la totalité ou d’une partie de NEON DB Corp. Le cas échéant, vous en êtes avisé au moyen d’un avis publié sur le site Web ou par tout autre mode de communication, et nous exigeons que ce tiers consente à être lié aux dispositions de la présente politique de confidentialité de la même manière que nous.

COMMUNICATION PUBLIQUE

Communication par défaut

Lorsque vous utilisez certains services ou y participez, vous acceptez de communiquer publiquement certains renseignements, notamment votre nom d’utilisateur, votre ville et votre photo de profil. Si vous n’acceptez pas que ces renseignements soient communiqués, veuillez vous abstenir de vous inscrire à ces services ou de les utiliser.

Renseignements que vous choisissez de partager

Vous pouvez choisir de partager certains renseignements. Afin de participer à certaines fonctionnalités, il est possible que vous deviez régler vos paramètres de confidentialité afin de partager plus de renseignements. Vous pouvez également choisir de partager vos activités sur d’autres plateformes, telles que les réseaux sociaux. En utilisant tout lien et toute fonctionnalité liés à un réseau social ou tout autre site Web d’un tiers, vous acceptez que tout renseignement que vous transmettez par l’intermédiaire de ces sites de tiers soit régi par la politique de confidentialité de ces derniers. À noter que nous n’exerçons aucun contrôle sur les sites de tiers et le fait qu’ils soient répertoriés sur la plateforme n’engage pas la responsabilité de NEON DB Corp. Nous vous recommandons de bien lire la politique de confidentialité des réseaux sociaux et des sites Web de tiers que vous utilisez.

PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS

Mesures de sécurité : Afin de protéger vos renseignements personnels, nous utilisons diverses mesures de sécurité, notamment des mesures physiques, ainsi que des outils de chiffrement et d’authentification. Nous utilisons des serveurs sécurisés pour traiter vos commandes. Tous les renseignements sur des cartes de crédit que vous nous fournissez sont transmis au moyen du protocole sécurisé SSL (Secure Socket Layer). Nous informons régulièrement nos mandataires et employés, ainsi que nos fournisseurs de services, du contenu de notre politique de confidentialité et de l’importance de protéger la vie privée, ainsi que la confidentialité et la sécurité des renseignements. L’accès à vos renseignements est restreint aux seules personnes qui ont besoin d’avoir un tel accès. NEON DB Corp. fait affaire avec des tiers fournisseurs pour le stockage de tous les renseignements recueillis, y compris les renseignements personnels. Vos renseignements personnels sont conservés et stockés en notre nom aux États-Unis et au Canada. Toutes les données sont stockées sur des serveurs avec des mécanismes de haute sécurité et protégées contre l’usage abusif et l’accès par des personnes non autorisées.

ABSENCE DE GARANTIE

Cependant, comme aucune mesure de sécurité n’est infaillible, JanSport, comme toute autre entreprise, ne peut garantir à 100 % la sécurité ou la confidentialité des renseignements que vous nous fournissez.

OUTILS DE COLLECTE

Méthodes de collecte de renseignements

NEON DB Corp. recueille automatiquement les renseignements contenus dans nos produits et services ou stockés par votre navigateur ou votre appareil. Nous avons recours à différentes méthodes de collecte de renseignements, notamment des témoins et des pixels espions (les « outils de collecte »). Les renseignements recueillis au moyen des outils de collecte peuvent comprendre (i) votre adresse IP; (ii) un témoin identifiant unique, des renseignements provenant du témoin et des renseignements sur la présence de logiciels sur votre appareil permettant l’accès à certaines fonctionnalités; (iii) l’identifiant unique de votre appareil et le type d’appareil; (iv) le domaine, le type de navigateur et la langue; (v) le système d’exploitation et les paramètres du système; (vi) le pays et le fuseau horaire; (vii) les sites Web visités auparavant; (viii) de l’information sur votre interaction avec notre plateforme, par exemple vos clics, achats et préférences personnelles; et (ix) les heures d’accès et les URL de référencement. Les outils de collecte nous permettent de personnaliser et d’améliorer notre contenu selon vos préférences.

Souvent, votre navigateur Web ou votre appareil offrent des outils supplémentaires qui vous permettent de déterminer quand votre appareil recueille ou communique des renseignements de certaines catégories. Par exemple, votre navigateur Web ou votre appareil peut vous permettre de gérer l’utilisation des témoins et le partage de votre emplacement. Nous vous invitons à vous familiariser avec les outils disponibles sur votre appareil et à les utiliser.

Désactivation des outils de collecte

Si vous désactivez certains outils de collecte, vous pourriez ne plus avoir accès à de nombreuses fonctionnalités qui améliorent l’efficacité de votre expérience, et certains de nos services et fonctionnalités pourraient ne plus fonctionner correctement. À noter que nos sites Web pourraient ne pas reconnaître ou respecter les en-têtes « Do Not Track » (DNT) des navigateurs.

CHOIX

Modification ou suppression de vos renseignements

Vous pouvez modifier ou supprimer votre profil lié à certains de nos services à partir de votre compte. Les renseignements publiés précédemment pourraient demeurer visibles. Il se peut que NEON DB Corp. conserve des renseignements et du contenu dans ses archives et fichiers de sauvegarde.

COMMUNICATION, DÉSABONNEMENT, RETRAIT

Indépendamment des paramètres que vous sélectionnez, NEON DB Corp. pourrait vous envoyer des messages relatifs à ses services. Pour vous désabonner et ne plus recevoir de messages, modifiez vos paramètres ou suivez les instructions fournies dans le courriel, le message texte, la notification ou tout autre type de message. Si vous vous êtes désabonné de nos communications, il est possible que vous receviez tout de même des publicités qui étaient déjà en préparation, en raison des calendriers de production.

UTILISATEURS INTERNATIONAUX

Nos opérations numériques sont menées en tout ou en partie au Canada et aux États-Unis. Où que vous résidiez, vous consentez par les présentes à ce que vos renseignements soient transmis, traités et conservés au Canada et aux États-Unis, et permettez à NEON DB Corp. d’utiliser et de recueillir ces renseignements conformément à la présente politique de confidentialité.

CONSERVATION DE VOS RENSEIGNEMENTS

Nous conservons vos renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire pour les fins auxquelles nous les avons recueillis, sauf si la loi exige ou permet une période de conservation différente.

CONDITIONS D’UTILISATION

Veuillez consulter nos conditions d’utilisation (ci-dessous), qui énoncent les modalités régissant l’utilisation de la plateforme, de nos produits et services, ainsi que les lois applicables et les compétences.

VOS DROITS RELATIVEMENT À VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Vous avez le droit de retirer en tout temps votre consentement relativement à l’utilisation que nous faisons de vos renseignements personnels. Vous avez aussi le droit d’accéder à vos renseignements personnels et de les faire modifier ou supprimer si les renseignements personnels qui sont stockés par nous ou en notre nom sont inexacts ou illégaux. Reportez-vous à la section « Contactez-nous » pour connaître les façons de communiquer avec nous.

NOUS JOINDRE

Vos questions, commentaires et préoccupations concernant notre politique de confidentialité et nos pratiques en la matière sont les bienvenus. Si vous souhaitez nous faire part de vos commentaires ou si vous avez des demandes, des questions ou des préoccupations concernant notre politique de confidentialité et nos pratiques en la matière, communiquez avec nous : Service à la clientèle – Politique de confidentialité de NEON DB Corp., à privacy@neondbcorp.com.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE JANSPORT

JanSport (également désignée par « nous », « notre » et « nos » dans la politique de confidentialité de JanSport) respecte votre vie privée et sait que vous vous préoccupez de la manière dont vos renseignements personnels sont utilisés et partagés. Cette politique de confidentialité décrit ce que nous recueillons comme renseignements, la manière dont nous les recueillons et les utilisons ainsi que les options qui s’offrent à vous au sujet de vos renseignements personnels. En utilisant ce site Web et nos applications mobiles ou en nous fournissant des renseignements de quelque façon que ce soit, vous acceptez la présente politique de confidentialité.

Cette politique de confidentialité a été mise à jour le 12 août 2019 et pourra être modifiée périodiquement. Veuillez vérifier périodiquement la politique pour être au fait des possibles modifications et mises à jour. La politique consultable sur ce site Web constitue sa plus récente version.

QUELS TYPES DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS SONT RECUEILLIS ET STOCKÉS?

Renseignements fournis par vous

Nous recueillons et archivons les renseignements que vous nous fournissez par l’entremise de ce site Web et du site Web que nous exploitons aux États-Unis (JanSport.com) (le « site Web américain »), de nos magasins, de nos représentants du service à la clientèle, d’événements, d’applications mobiles, de notre démarchage commercial – incluant les concours et les événements –, ainsi que par l’entremise de tierces parties ou de toute autre forme d’interaction. À titre de société appartenant à la grande famille VF Corporation, nous pourrions possiblement recevoir des renseignements vous concernant de la part de nos sociétés sœurs.

Vous pouvez choisir de ne pas divulguer certains renseignements, mais il se peut que vous ne puissiez alors accéder à certaines fonctionnalités de nos sites Web, de nos applications mobiles ou d’autres services que nous pourrions offrir.

Nous pourrions vous demander, recueillir et archiver certains ou tous les types de renseignements personnels suivants : nom, adresse de facturation, adresse de livraison, adresse courriel, numéro de téléphone, votre sexe, vos intérêts personnels, votre date d’anniversaire. Nous pourrions également créer un répertoire des produits qui ont suscité votre intérêt et des achats que vous avez effectués.

Si vous accédez à notre site Web américain ou à nos applications mobiles à l’aide de vos identifiants de connexion à un réseau social (p. ex. Facebook, Pinterest ou Twitter), ou si vous acceptez d’associer votre compte chez nous à un site de réseau social, nous pourrions recevoir des renseignements sur vous à partir dudit média social, conformément aux conditions d’utilisation et à la politique de confidentialité du réseau social. Ces renseignements s’ajouteront à ceux que nous avons déjà recueillis auprès de vous à l’occasion d’autres échanges.

Lorsque vous téléchargez ou utilisez nos applications mobiles, nous pourrions recevoir des données sur votre localisation et votre appareil mobile. Il est possible que nous utilisions ces renseignements pour vous offrir des services selon le lieu où vous vous trouvez, par exemple des renseignements sur un détaillant à proximité, des résultats de recherche et du contenu personnalisé. La plupart des appareils mobiles permettent aux utilisateurs de désactiver la fonction de localisation en réglant les paramètres de l’appareil. Si vous avez des questions sur la façon de désactiver la localisation, veuillez communiquer avec votre fournisseur de services sans fil ou le fabricant de l’appareil.

Renseignements recueillis automatiquement

Nous pouvons recueillir et archiver automatiquement certains renseignements ne permettant pas de vous identifier lorsque vous interagissez avec nous. Par exemple, nous pourrions recueillir votre adresse IP, des renseignements sur votre navigateur et le nom de domaine du site de référence lorsque vous visitez le site Web américain, et nous pourrions analyser ces données aux fins de statistiques sur les préférences, les tendances et l’utilisation de notre site.

Nous pourrions également recueillir des renseignements à l’aide de témoins, de pixels espions et d’autres moyens technologiques de même nature dans le but d’analyser et de comprendre comment le site Web américain est utilisé, mais aussi afin d’améliorer votre expérience de navigation sur celui-ci. Par exemple, nous pourrions utiliser des témoins et d’autres moyens technologiques pour : (i) personnaliser les pages de votre compte; (ii) faire le suivi de vos visites et des fonctionnalités du compte; (iii) déterminer quelles sont les fonctionnalités et les pages les plus utilisées; et (iv) sauvegarder votre mot de passe afin que vous n’ayez pas à l’entrer chaque fois que vous visitez le site Web américain.

Nous faisons appel à des tiers pour héberger les données recueillies et nous aider à analyser comment les visiteurs utilisent le site Web américain – et en mesurer l’efficacité, ainsi que celle de nos publicités – dans le but ultime de nous aider à améliorer et optimiser nos sites Web ainsi que nos produits et services. Nous faisons également appel à des tiers pour gérer nos publicités (bandeaux publicitaires et liens) dans Internet. Ces entreprises utilisent des technologies de suivi (dont les témoins et les pixels espions) pour recueillir des renseignements ne permettant pas de vous identifier au sujet de vos visites et de vos interactions avec nos produits et services, afin de vous proposer conséquemment des publicités en accord avec vos intérêts et votre navigation sur le site Web américain (marketing de relance), en notre nom et celui d’autres annonceurs sur Internet. Nous utilisons des renseignements recueillis par des tiers (comme l’âge, le sexe et les intérêts de nos clients) afin de mieux connaître les visiteurs du site Web américain et adapter nos publicités en conséquence. Nous ne faisons pas usage de renseignements permettant de vous identifier ni n’associons ceux-ci à des listes de marketing de relance, des témoins, des flux de données ou toute autre forme d’identification anonyme.

Également, certaines de nos communications par courriel peuvent contenir des URL (clics publicitaires) menant à une page particulière de notre site Web. En cliquant sur l’un de ces liens, vous entrez automatiquement sur notre site, nous donnant ainsi accès à des renseignements en lien avec cette action de votre part. Si vous ne souhaitez pas que des renseignements soient recueillis, évitez de cliquer sur les liens apparaissant dans nos courriels.

Renseignements issus d’autres sources

Il se peut que nous recueillions des renseignements vous concernant auprès de sources tierces ainsi que des renseignements accessibles au public. Par exemple, l’information que vous publiez sur un forum public – comme les blogues, les salles de clavardage ou les sites de réseaux sociaux – peut être lue, recueillie ou utilisée par nous ou d’autres tiers et pourrait servir à personnaliser votre expérience de magasinage. Dans ce type de situation, vous êtes pleinement responsable des renseignements que vous choisissez ou non de divulguer. Dans le but d’accroître l’efficacité de nos services et de notre publicité, nous pourrions également recueillir des renseignements démographiques par l’entremise d’une tierce partie.

COMMENT CES RENSEIGNEMENTS SONT-ILS UTILISÉS?

Les renseignements personnels recueillis nous permettent d’exercer nos activités, de mieux communiquer avec vous et de vous offrir les meilleurs produits et services qui soient, ainsi qu’une expérience client hors pair. Nous, ou encore un de nos fournisseurs de services, pourrions utiliser vos renseignements personnels pour : expédier les produits ou services que vous avez commandés; traiter les commandes; envoyer des confirmations de commandes et d’envoi; offrir du service à la clientèle; répondre à vos commentaires, questions ou plaintes; personnaliser votre expérience de magasinage; analyser vos préférences et habitudes de consommation; analyser les tendances et statistiques; gérer des concours et autres promotions; analyser et améliorer notre site Web ainsi que nos produits et nos services; et vous envoyer des communications publicitaires ou autres en lien avec nos produits, services, publicités ou événements spéciaux. Nous utilisons également vos renseignements pour des fins de sécurité, de traitement des paiements, de procédures analytiques, d’exploitation, de détection des fraudes, de création de rapports, de sauvegarde de renseignements et de conformité légale.

Vous avez toujours la possibilité de refuser de recevoir des communications publicitaires. Pour savoir comment nous signifier ce refus, consultez le point « Puis-je vous signifier si je souhaite ou non recevoir des communications publicitaires? » ci-dessous.

Nous pouvons publier sur ce site Web des évaluations et témoignages de clients satisfaits, en plus d’autres recommandations similaires. Avec votre consentement, nos pouvons publier votre témoignage accompagné de votre nom. Si vous souhaitez modifier ou retirer ce témoignage, communiquez avec notre service à la clientèle à js_customer_services@vfc.com.

À QUI MES RENSEIGNEMENTS SONT-ILS DIVULGUÉS?

Nous ne vendons, ne louons, ni ne partageons vos renseignements personnels avec aucune tierce partie, sauf si vous y consentez et nonobstant les occurrences décrites dans la présente politique de confidentialité.

Il se peut que nous partagions vos renseignements personnels avec d’autres sociétés sœurs au sein de la grande famille VF Corporation.

Nous pourrions également partager vos renseignements avec certaines tierces parties qui offrent des services en notre nom. Ces services peuvent comprendre : la gestion de notre site Web et son hébergement, la fourniture des produits et services demandés par le client, l’autorisation et le traitement de ses paiements, le traitement des commandes, la protection contre la fraude, la gestion du risque de crédit, la personnalisation de produit, la distribution de matériels publicitaire et promotionnel, la gestion de programme de fidélité, l’exécution des obligations en lien avec les promotions, l’évaluation de notre site Web, l’analyse de données et leur nettoyage, le cas échéant. Ces tierces parties ne sont pas autorisées à utiliser ou à divulguer, à l’extérieur du cadre des services qu’ils effectuent en notre nom, les renseignements personnels que vous nous fournissez sur notre site Web ou en passant par celui-ci.

Nous pourrions devoir divulguer vos renseignements personnels à une tierce partie si la loi le requiert. Par exemple, nous pourrions être tenus de divulguer des renseignements personnels à la suite de la réception d’une citation à comparaître, d’une ordonnance ou dans le cadre d’autres procédures légales. Nous pourrions aussi divulguer vos renseignements à la demande d’un organisme d’application de la loi, ou si nous jugeons nécessaire d’enquêter sur des actes illégaux ou actes pouvant mettre en danger la santé ou la sécurité d’un client ou du public en général, si nous souhaitons vérifier ou assurer notre conformité avec les conditions d’utilisation et les politiques qui régissent notre site Web, ou si la loi le requiert ou le permet. De plus, les renseignements personnels que vous fournissez pourraient être transférés dans le cadre d’un regroupement d’entreprises ou d’une vente concernant en tout ou en partie JanSport, ou encore en cas de restructuration, de vente d’actions ou d’autre forme de prise de contrôle.

QU’EN EST-IL DE LA VIE PRIVÉE D’UN ENFANT DE MOINS DE 13 ANS?

Nous ne cherchons pas à recueillir des renseignements de toute personne de moins de 13 ans. Si vous êtes âgé de moins de 13 ans, vous ne devriez pas nous fournir de renseignements personnels vous concernant et devriez en tout temps consulter notre site Web sous la supervision d’un parent ou tuteur légal. Si vous êtes parent ou tuteur légal d’un enfant de moins de 13 ans et croyez qu’il a fourni des renseignements personnels sur notre site Web ou en passant par celui-ci, veuillez communiquer avec nous comme indiqué à la section « Comment puis-je communiquer avec vous en ce qui concerne la politique de confidentialité? ».

QUELLES SONT LES MESURES PRISES POUR PROTÉGER MES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS?

Il est important pour nous d’assurer la sécurité de vos renseignements. C’est pourquoi nous avons instauré des mesures et des procédures visant à protéger les serveurs et les réseaux qui les conservent. Malheureusement, comme aucune transmission de renseignements sur le Web n’est totalement sûre, nous ne pouvons garantir la sécurité de tout type de renseignements. Pour faire en sorte de protéger le mieux possible les renseignements personnels que vous nous fournissez, veuillez (i) ne jamais divulguer votre mot de passe ou les renseignements concernant votre compte à autrui; (ii) toujours utiliser un navigateur Web sécurisé; et (iii) modifier votre mot de passe fréquemment. Si vous souhaitez supprimer un mot de passe, ou si vous vous apercevez d’une perte quelconque, d’un vol ou de l’utilisation non autorisée d’un mot de passe, veuillez nous en informer comme l’indique la section « Comment puis-je communiquer avec vous en ce qui concerne la politique de confidentialité? ».

COMMENT PUIS-JE ACCÉDER À MES RENSEIGNEMENTS, LES CORRIGER ET LES METTRE À JOUR?

Vous pouvez accéder à certains renseignements que vous nous avez soumis ou encore les corriger et les mettre à jour en communiquant avec nous comme indiqué à la section « Comment puis-je communiquer avec vous en ce qui concerne la politique de confidentialité ? ».

Nous nous réservons le droit de conserver certains renseignements personnels pour documenter de façon raisonnable et nécessaire nos activités professionnelles ou pour nos besoins d’archivage. Ces renseignements seront archivés aussi longtemps que jugé raisonnable et nécessaire pour les besoins indiqués dans la présente politique de confidentialité. Vous pouvez obtenir de plus amples renseignements sur notre politique de confidentialité en communiquant avec nous comme indiqué à la section « Comment puis-je communiquer avec vous en ce qui concerne la politique de confidentialité ? ».

PUIS-JE VOUS SIGNIFIER SI JE SOUHAITE OU NON RECEVOIR DES COMMUNICATIONS PUBLICITAIRES?

Il y a plusieurs façons de nous signaler si vous souhaitez ou non recevoir nos communications publicitaires. Si vous êtes inscrit à notre liste d’envoi par courriel, vous pouvez modifier vos préférences en cliquant sur l’hyperlien « Me désabonner » apparaissant dans nos communications. Veuillez noter que malgré votre « désabonnement » ou le retrait de vos renseignements personnels de notre base de données, vous pourriez recevoir du contenu publicitaire ou commercial destiné à la distribution ou en attente de vous être envoyé, et ce, jusqu’à ce que nous ayons traité votre demande.

QU’ARRIVE-T-IL LORSQUE J’ACTIVE UN LIEN PRÉSENT SUR LE SITE MENANT VERS UN AUTRE SITE ?

Ce site Web peut contenir des liens menant vers d’autres sites Web et pour lesquels la présente politique de confidentialité ne s’applique pas. Veuillez prendre note que les pratiques décrites dans la présente politique ne reflètent pas les pratiques de ces autres sites Web et de leurs propriétaires et administrateurs en ce qui concerne la cueillette, l’utilisation et la divulgation des renseignements personnels. Votre utilisation de ces sites Web est régie par les conditions d’utilisation, politiques de confidentialité et autres conditions, avis et politiques apparaissant sur ces sites ou y étant mentionnés. Nous vous recommandons d’être à l’affût du moment où vous quittez ce site Web vers un autre et de prendre soin de bien lire la politique de confidentialité de chaque site que vous visitez.

COMMENT PUIS-JE COMMUNIQUER AVEC VOUS EN CE QUI CONCERNE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ?

Vous pouvez nous transmettre toute question ou préoccupation concernant la protection de vos renseignements personnels ou notre politique de confidentialité en nous faisant parvenir une requête à l’adresse suivante :

Service à la clientèle – Politique de confidentialité JanSport, js_customer_services@vfc.com

Par la poste :
JanSport
À l’attention de : Service à la clientèle
2601 Harbor Bay Parkway
Alameda CA 94502 ÉTATS-UNIS
1-800-501-3056

QUE SE PASSE-T-IL SI J’HABITE EN CALIFORNIE?

L’article 1798.83 du code civil de la Californie permet aux clients qui résident en Californie de demander certains renseignements concernant la divulgation de renseignements personnels à des tiers à des fins de marketing direct. Vous pouvez communiquer avec nous à ce sujet à l’adresse suivante :

Service à la clientèle – Politique de confidentialité JanSport, js_customer_services@vfc.com

Par la poste :
JanSport
À l’attention de : Service à la clientèle
2601 Harbor Bay Parkway
Alameda CA 94502 ÉTATS-UNIS
1-855-818-5966

QUE SE PASSE-T-IL SI JE SUIS UN INTERNAUTE VIVANT À L’EXTÉRIEUR DES ÉTATS-UNIS?

Nos opérations numériques sont menées en tout ou en partie aux États-Unis. Où que vous résidiez, vous consentez à ce que vos renseignements soient transmis, traités et conservés aux États-Unis, et permettez à JanSport d’utiliser et de recueillir ces renseignements conformément à la présente politique de confidentialité.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE JANSPORT.CA

Dernière mise à jour : 12 août 2019

VEUILLEZ LIRE LES CONDITIONS D’UTILISATION ATTENTIVEMENT AVANT D’UTILISER CETTE PLATEFORME.

En utilisant ce site Web ou application mobile (collectivement la « plateforme ») ou en y accédant au moyen de tout ordinateur, téléphone mobile, tablette, console ou autre appareil (collectivement l’« appareil »), vous signifiez avoir lu et compris les présentes conditions d’utilisation et toute autre loi applicable et acceptez d’y être lié, que vous soyez ou non un membre inscrit de NEON DB Corp. (« NEON »). NEON se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation en tout temps et sans préavis, celles-ci entrant en vigueur dès leur publication sur la plateforme. En continuant d’utiliser la plateforme après la mise à jour des conditions d’utilisation, vous signifiez votre acceptation des modifications. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions d’utilisation, veuillez ne pas utiliser la plateforme. NEON DB Corp. est un fournisseur dûment autorisé de VF Outdoor Canada Co. (« JanSport ») exploitant la plateforme avec l’autorisation de JanSport. Les produits et services sont fournis par NEON DB Corp.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute propriété intellectuelle contenue sur la plateforme (à l’exception du contenu généré par les utilisateurs) appartient à NEON DB Corp., JanSport ou ses concédants de licence et comprend tout contenu protégé par le droit d’auteur, le droit des marques ou le droit des brevets. Toutes les marques de commerce, marques de service et appellations commerciales de JanSport sont détenues, enregistrées ou utilisées sous licence par JanSport. La totalité du contenu de la plateforme (à l’exception du contenu généré par les utilisateurs), notamment le texte, les logiciels, les scripts, le code, les images, les graphiques, les photos, les sons, la musique, les vidéos, les applications et les caractéristiques interactives (le « contenu ») constitue une œuvre collective appartenant exclusivement à NEON DB Corp., JanSport ou ses concédants de licence. Tous droits réservés.

RESTRICTIONS QUANT À L’UTILISATION DE LA PLATEFORME

Vous pouvez utiliser le contenu de la plateforme uniquement à des fins personnelles et non commerciales pour participer à la plateforme ou pour passer une commande ou acheter des produits JanSport. Vous consentez à ne pas modifier ou supprimer quelque avis de propriété que ce soit relativement à tout contenu téléchargé de la plateforme ou imprimé à partir de celle-ci. Vous acceptez de ne pas modifier, copier, traduire, diffuser, exécuter, afficher, distribuer, encadrer, reproduire, republier, télécharger, publier, transmettre ou vendre toute propriété intellectuelle ou tout contenu de la plateforme, y compris le contenu généré par les utilisateurs (défini ci-dessous), sans avoir obtenu au préalable le consentement écrit de NEON, sauf s’il s’agit de contenu généré par vous que vous avez publié sur la plateforme de plein droit. Vous acceptez de vous abstenir de faire du forage de données, d’utiliser des robots ou de récupérer des données au moyen de quelque méthode de collecte que ce soit. Aucune disposition des présentes conditions d’utilisation ne doit être interprétée comme vous accordant quelque droit de propriété intellectuelle que ce soit.

COMMANDES DE PRODUITS

Sauf si la loi l’interdit, toutes les commandes passées par l’entremise de la plateforme sont sous réserve de leur acceptation par NEON. Cela signifie que NEON peut refuser ou annuler toute commande, que celle-ci ait été confirmée ou non, pour quelque raison que ce soit ou pour aucune raison et, sauf pour les consommateurs du Québec ou d’une autre province ou territoire où les exclusions qui suivent sont interdites, sans responsabilité envers vous ou toute autre personne. Si une commande est annulée après que la transaction a été portée à votre compte de carte de crédit, NEON vous émet un remboursement. Si vous retournez des articles accompagnés de la facture originale et de l’emballage original, NEON émet un remboursement dans les 30 jours suivant la réception par NEON des articles retournés. Si les articles reçus de NEON sont défectueux, NEON émet un remboursement dans les 90 jours suivant la réception par NEON de la preuve de la défectuosité. Garantie à vie : Si, pour une raison ou une autre, votre sac JanSport vous laisse tomber, vous n’avez qu’à le renvoyer à notre service de la garantie. Si nous ne pouvons régler le problème, nous le remplacerons ou vous rembourserons.

PROTECTION DE VOTRE NOM D’UTILISATEUR ET MOT DE PASSE

Vous êtes responsable des actes commis pendant l’utilisation de votre compte NEON. Protégez votre nom d’utilisateur et votre mot de passe et ne permettez à personne d’utiliser vos identifiants pour accéder à la plateforme. NEON se dégage de toute responsabilité quant aux pertes découlant de l’usage non autorisé de votre nom d’utilisateur et mot de passe, à votre insu ou non.

LIENS

La plateforme peut contenir des liens vers des sites Web, applications ou autres produits ou services exploités par d’autres entreprises (les « plateformes de tiers »). NEON n’approuve et ne surveille pas le contenu de ces plateformes de tiers et n’a aucun contrôle sur celui-ci. Ces plateformes de tiers sont régies par leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. NEON n’est pas responsable du contenu ou des politiques des plateformes de tiers; vous accédez à ces plateformes à vos propres risques.

SERVICES MOBILES

La plateforme contient des services et des fonctionnalités qui fonctionnent sur certains appareils mobiles. Les taux et frais habituels de votre fournisseur s’appliquent. Tous les services mobiles ne fonctionnent pas avec tous les fournisseurs ou appareils. En utilisant les services mobiles de NEON, vous acceptez que nous communiquions avec vous par voie électronique sur votre appareil mobile et que certains renseignements concernant votre utilisation de ces services nous soient communiqués, dans la mesure permise par la politique de confidentialité de NEON. Si vous changez de numéro de téléphone ou le désactivez, vous devez sans attendre mettre à jour vos renseignements personnels pour vous assurer que nos messages ne seront pas envoyés à une autre personne.

DÉDOMMAGEMENT

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité NEON et ses sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, employés, mandataires, concédants de licence et fournisseurs de NEON pour tous les dommages, réclamations, pertes, responsabilités, frais et coûts (notamment les honoraires d’avocat) découlant de quelque façon que ce soit du contenu généré par vous, de votre utilisation du contenu, de votre utilisation de la plateforme, de votre comportement relativement à la plateforme et à l’égard des autres utilisateurs de la plateforme ou pour toute infraction aux présentes conditions d’utilisation, à toute loi ou à tout droit d’un tiers ou en lien avec ceux-ci.

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité JanSport et ses sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, employés, mandataires, concédants de licence et fournisseurs de JanSport pour tous les dommages, réclamations, pertes, responsabilités, frais et coûts (notamment les honoraires d’avocat) découlant de quelque façon que ce soit du contenu généré par vous, de votre utilisation du contenu, de votre utilisation de la plateforme, de votre comportement relativement à la plateforme et à l’égard des autres utilisateurs de la plateforme ou pour toute infraction aux présentes conditions d’utilisation, à toute loi ou à tout droit d’un tiers ou en lien avec ceux-ci.

CONFIDENTIALITÉ

La politique de confidentialité de NEON, qui est intégrée par renvoi aux présentes conditions d’utilisation, précise la collecte et l’utilisation des renseignements contenus sur la plateforme.

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ CONCERNANT LES INTERACTIONS ENTRE UTILISATEURS

Vous êtes entièrement responsable de vos interactions avec autrui, que ce soit en ligne ou en personne. Ni NEON ni JanSport ne sont responsables des pertes ou dommages subis du fait d’une interaction avec d’autres utilisateurs de la plateforme, personnes que vous rencontrez en utilisant la plateforme ou personnes qui entrent en contact avec vous en raison des renseignements publiés sur la plateforme, par celle-ci ou par l’entremise de celle-ci. Vous vous engagez à prendre toutes les précautions raisonnables dans toutes les interactions avec d’autres utilisateurs sur la plateforme et à faire les recherches nécessaires avant de rencontrer une autre personne. NEON n’a pas l’obligation de prendre part à tout différend entre utilisateurs, mais peut le faire à sa discrétion.

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ CONCERNANT LA GARANTIE

GARANTIE À VIE ÉQUIPEMENTS (SACS À DOS, AUTRES SACS ET BAGAGES)

Les produits JanSport sont synonymes de qualité, fiabilité et durabilité. Si, pour une raison ou une autre, votre sac vous laisse tomber, vous n’avez qu’à le renvoyer à notre service de la garantie. Si nous ne pouvons régler le problème, nous le remplacerons ou vous rembourserons.

GARANTIE LIMITÉE SUR ACCESSOIRES EN PLASTIQUE POUR APPAREILS NUMÉRIQUES

Nos accessoires en plastique pour appareils numériques sont couverts par une garantie limitée d’un an durant laquelle nous pourrons remplacer le produit concerné ou vous rembourser.

EXCLUSIONS

Nos garanties ne s’appliquent pas aux objets - comme des appareils - non produits par JanSport ou qui pourraient être emballés ou vendus avec un article JanSport, tout comme elles ne s’appliquent pas aux objets personnels rangés dans un article JanSport ou fixés sur celui-ci. JanSport ne peut être tenue pour responsable pour quelque raison que ce soit de dommages directs, indirects ou accessoires, de la perte ou la destruction de biens personnels, ni de dommages résultant du non-respect des conditions de garantie, par exemple les égratignures sur un appareil, la perte de données stockées ou la destruction d’un bien personnel.

GARANTIE RELATIVE AUX ARTICLES DE LA COLLECTION CAMPUS

Les articles de la collection Campus de JanSport ne sont pas garantis.

Les lois en matière de protection du consommateur de certaines provinces et certains territoires, notamment le Québec, interdisent les limitations et les exclusions de garantie sur les produits achetés. Si ces lois s’appliquent à vous, les exclusions et limitations qui suivent pourraient ne pas vous concerner dans le cas de produits achetés. La plateforme, le contenu généré par les utilisateurs, le contenu, les documents et les produits sur la plateforme sont fournis « EN L’ÉTAT » et sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Dans toute la mesure permise par la loi, NEON et JanSport se dégagent de toute garantie expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de titre, de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon. NEON ne peut pas garantir et ne promet donc pas de résultats particuliers découlant de l’utilisation de la plateforme. NEON ne déclare ni ne garantit que la plateforme fonctionnera sans interruption ou qu’elle sera exempte d’erreurs, que les défectuosités seront corrigées, ou que la plateforme ou le serveur sur lequel elle est hébergée seront exempts de tout virus ou de tout autre élément nuisible. Dans la pleine mesure permise par la loi, NEON et JanSport n’offrent aucune garantie ni ne font aucune déclaration relativement à l’utilisation des documents ou du contenu de la plateforme quant à leur véracité, exactitude, caractère adéquat, utilité, fiabilité ou autre. Vous reconnaissez et convenez que vous téléchargez ou obtenez de toute autre manière le contenu à vos propres risques. NEON se réserve le droit de modifier, en tout temps et sans préavis, le contenu, en tout ou en partie, et d’autres éléments utilisés dans la plateforme ou contenus sur celle-ci. Certaines provinces et certains territoires interdisent les limitations ou exclusions de garantie, de sorte que les clauses limitatives ci-dessus pourraient ne pas s’appliquer à vous.

LIMITE DE RESPONSABILITÉ

LA PRÉSENTE SECTION NE S’APPLIQUE PAS AUX CONSOMMATEURS DU QUÉBEC ET D’AUTRES PROVINCES OU TERRITOIRES OÙ LES LOIS EN MATIÈRE DE PROTECTION DU CONSOMMATEUR INTERDISENT CE TYPE DE CLAUSE LIMITATIVE DE RESPONSABILITÉ. JANSPORT ET NEON SE DÉGAGENT DE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUT CONTENU PUBLIÉ SUR LA PLATEFORME OU POUR TOUT CONTENU OFFENSANT, ILLÉGAL OU RÉPRÉHENSIBLE QUE VOUS POURRIEZ TROUVER SUR LA PLATEFORME OU PAR L’ENTREMISE DE CELLE-CI. JANSPORT ET NEON NE SONT PAS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE, INDIRECT OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS DE TOUTE PERTE DE PROFIT OU DE DONNÉES, QUI POURRAIENT RÉSULTER DE L’UTILISATION DE LA PLATEFORME OU DE L’IMPOSSIBILITÉ DE L’UTILISER, MÊME SI JANSPORT OU NEON A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DE L’UTILISATION DE VOTRE APPAREIL MOBILE, DE VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU DE TOUT AUTRE APPAREIL AVEC LESQUELS VOUS ACCÉDEZ À LA PLATEFORME ET DE TOUT DOMMAGE CAUSÉ À CEUX-CI, DE TOUTE PERTE DE DONNÉES OU DE TOUT PRÉJUDICE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT QUI POURRAIT EN DÉCOULER. VOUS ASSUMEZ L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE VOTRE UTILISATION DE LA PLATEFORME. VOTRE UNIQUE RECOURS CONTRE JANSPORT OU NEON POUR L’UTILISATION DE LA PLATEFORME OU DE TOUT CONTENU EST DE CESSER D’UTILISER LA PLATEFORME. TOUTEFOIS, SI JANSPORT OU NEON EST TENUE POUR RESPONSABLE ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE PERTE LIÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DE LA PLATEFORME OU DE TOUT CONTENU, LA RESPONSABILITÉ DE JANSPORT OU DE NEON NE PEUT DÉPASSER 100 $ CA. DES LOIS APPLICABLES POURRAIENT INTERDIRE LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ DE SORTE QUE LES CLAUSES CI-DESSUS POURRAIENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.

JANSPORT ET NEON SE DÉGAGENT DE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUT CONTENU GÉNÉRÉ PAR DES UTILISATEURS QUE VOUS POURRIEZ TROUVER SUR LA PLATEFORME OU PAR L’ENTREMISE DE CELLE-CI. DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI, JANSPORT ET NEON SE DÉGAGENT DE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DU COMPORTEMENT D’AUTRES UTILISATEURS DE LA PLATEFORME (EN LIGNE OU HORS LIGNE) OU DE LA PRÉSENCE À UN ÉVÉNEMENT DE JANSPORT OU DE TOUT CONTENU GÉNÉRÉ PAR LES UTILISATEURS, MÊME SI JANSPORT OU NEON ONT ÉTÉ AVISÉES DE LA POSSIBILITÉ D’UN TEL DOMMAGE.

DISPOSITIONS DIVERSES

Dans la pleine mesure permise par la loi, vous acceptez que la plateforme soit considérée comme un site Web passif exclusivement canadien, ce qui n’entraîne pas la préséance du territoire de l’utilisateur (compétence personnelle) sur celui de NEON dans les provinces et territoires autres que le Québec. Vous acceptez que la plateforme, les conditions d’utilisation, la politique de confidentialité et tout litige vous opposant à NEON soient régis par les lois canadiennes, sans égard aux clauses de compétence législative, et non par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises de 1980.

À l’exception des consommateurs du Québec et des autres provinces et territoires où les lois en matière de protection du consommateur l’interdisent, ou lorsque cela est interdit par la loi de quelque autre façon, vous acceptez que tout litige, toute réclamation et toute procédure judiciaire découlant directement ou indirectement de la plateforme ou y étant liés (y compris, notamment, les achats de produits JanSport) seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux provinciaux et fédéraux situés à Montréal (Québec). Vous consentez à renoncer à toute objection fondée sur l’absence de compétence personnelle ou pour forum non conveniens relativement au lieu du procès et à la compétence devant les tribunaux de Montréal (Québec). En utilisant la plateforme, vous acceptez de recevoir des communications électroniques de NEON. Vous acceptez le fait que tout avis, toute entente, toute divulgation ou toute autre communication que NEON vous envoie par voie électronique respecte les exigences prévues par la loi en matière de communication, y compris le fait que ces communications doivent être par écrit. Le fait pour NEON de ne pas exiger l’application stricte des présentes conditions d’utilisation ou de les appliquer de façon stricte ne constitue aucunement une renonciation à une disposition ou à un droit. Ni la conduite entre les parties ni les pratiques commerciales ne peuvent modifier les présentes conditions d’utilisation. NEON peut céder ses droits et obligations aux termes des présentes conditions d’utilisation à toute partie, en tout temps et sans préavis.

DIVISIBILITÉ

Si l’une des dispositions des présentes conditions d’utilisation est déclarée non valide, toutes les autres dispositions demeurent pleinement exécutoires. Si l’une des dispositions des présentes conditions d’utilisation est déclarée illégale, nulle ou non exécutoire, alors cette disposition sera considérée comme dissociable des conditions d’utilisation et les autres dispositions demeureront valides et exécutoires.

RÉSILIATION

NEON se réserve le droit, à son entière discrétion, de fermer votre compte, de supprimer votre profil et tout contenu généré par vous et de restreindre votre utilisation d’une partie ou de toute la plateforme sans préavis si vous enfreignez les présentes conditions d’utilisation et avec préavis si vous ne les enfreignez pas. NEON se réserve aussi le droit de bloquer des utilisateurs provenant de certaines adresses IP ou de certains numéros d’appareil et d’empêcher l’accès à la plateforme. Vous comprenez et acceptez qu’une partie du contenu généré par vous, comme le contenu affiché en dehors de votre profil, dans des flux d’activité ou d’autres parties de la plateforme ou sur d’autres plateformes (par exemple, Facebook, Twitter, Google) peut continuer d’apparaître sur la plateforme ou sur d’autres plateformes même après que le contenu généré par vous ait été retiré ou que votre compte ait été fermé. Les conditions d’utilisation demeurent en vigueur même après la fermeture de votre compte. Les clauses des conditions d’utilisation qui régissent la propriété intellectuelle, l’indemnisation, les interactions entre utilisateurs, les garanties, les limitations de responsabilité, les dispositions diverses, la divisibilité et les conditions qui, en raison de leur nature, peuvent demeurer en vigueur après la résiliation demeurent en vigueur après toute résiliation.